Mentions Légales
Conditions d'Utilisation
Editeur : Le site « berrichonne-football.com » est produit par Icom Internet, entreprise personnelle immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Châteauroux. Numéro Siret 432 112 373 00019 , dont le siège social est situé au 44 rue Grande, 36000 Châteauroux, France.
Icom Internet s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Icom Internet ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, Icom Internet décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site
- survenance de bogues
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
- et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
Protection des données personnelles
La berrichonne football s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute.
Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à La berrichonne football pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l'adresse suivante : La berrichonne football Allée Beaumarchais 36000 Châteauroux, France
ou un e-mail à :
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
Liens
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où La berrichonne football ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, La berrichonne football ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, La berrichonne football ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Droit de propriété
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Icom Internet, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels. |
